Délibérations du Conseil Communautaire

Les élus se réunissent régulièrement, lors des conseils communautaires.

Des comptes-rendus de ces conseils sont rédigés, puis diffusés dès leur validation par les élus.
La validation des comptes-rendus se fait généralement lors du conseil communautaire suivant. 

Ils sont téléchargeables depuis les liens ci dessous.
Ils sont communiqués aux 41 mairies du territoire, mais également aux différentes antennes de la CCAPV, où vous pouvez les consulter sur demande.

2019

Date du Conseil Communautaire Convocation Ordre du jour Compte rendu
Procès Verbal
Le 4 février 2019  Convocation  Ordre du jour  Compte-rendu sommaire 

Compte-Rendu
Annexe -partie 1
Annexe - partie2

Le 18 mars 2019 Convocation Ordre du jour Compte-rendu sommaire Compte-Rendu
Le 15 avril 2019 Convocation Ordre du jour Compte-rendu sommaire Compte-Rendu
Annexe 
Le 20 mai 2019 Convocation ordre du jour Compte-rendu sommaire Compte-Rendu
Le 17 juin 2019 Convocation Ordre du jour

Compte-rendu sommaire

Compte-Rendu

Le 30 septembre 2019 Convocation Ordre du jour

Compte-rendu
Annexe1: Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Elimination des Déchets 2018
Annexe 2: Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2018

Procès-Verbal 
Le 25 novembre 2019 Convocation Ordre du jour Compte-rendu  

 2018

2017

Contact

Communauté de Communes Alpes Provence Verdon, Sources de Lumière
ZI les Iscles, BP 2, 04170 Saint André les Alpes

Tél : +33 4 92 83 68 99
Du lundi au vendredi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00
Mail: contact@ccapv.fr