Digne-les-Bains C.A. Provence-Alpes C.C. Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon C.C. Alpes d'Azur 83 04 Nord 10 km 06 St-Pierre 06

Délibérations du Bureau

Les membres du bureau se réunissent préalablement à la tenue des Conseils Communautaires.
Lors de ces réunions, ils sont amenés à délibérer sur les délégations qui leur ont été attribuées.

Retrouvez ci dessous ces délibérations.

2020

DATE DÉLIBERATIONS PRISES
             4 février 2020              Liste des délibérations
3 mars 2020 Liste des délibérations
21 juillet 2020 DB2020-014 : Signature d’une convention avec le SMIAGE Maralpin en vue de l’utilisation de la déchetterie de Pont de Gueydan

2019

DATE DÉLIBERATIONS PRISES
17 Septembre 2019  Liste des délibérations 
12 Novembre 2019 Liste des délibérations  

L'accueil du public est suspendu jusqu'à nouvel ordre dans les différents antennes de la CCAPV, à l'exception du siège social et de l'antenne de Castellane.
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