Décisions du Président

 

  

2025

 

Date de la décision  Numéro de la délibération
 Objet de la décision
07/01/2025 001-2025 Conventions d’Objectifs et de Financement 2025-2026 concernant les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence
10/01/2025 002-2025 Convention d’autorisation de stationnement 2025 ISATIS
10/01/2025 003-2025 Convention d’autorisation de stationnement M. DUBUS
16/01/2025 004-2025 Convention de prêt de l’exposition « Régalades »
14/01/2025 005-2025 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en œuvre du projet « C’est mon Patrimoine » 2025
27/01/2025 006-2025 Nomination mandataire de la régie de recettes « Forfaits ski Jeunes » de la communauté de communes Alpes Provence Verdon 2024/2025
27/01/2025 007-2025 Conventions d’Objectifs et de Financement 2025-2026 concernant les accueils extrascolaires et périscolaires avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence
28/01/2025 008-2025 Contrats de prestations de services 2025 avec le Laboratoire Départemental Vétérinaire pour le pôle éducation
28/01/2025 009-2025 Signature d’une convention annuelle de partenariat, tripartite, avec le Théâtre Durance et l’association Art et Culture La Chouette pour l’année 2025
28/01/2025 010-2025 Signature d’une convention cadre avec le Département des Alpes de Haute Provence pour le chantier des collections
05/02/2025 011-2025 Bail de location d’un garage pour abriter le camion de France Service Itinérante
06/02/2025 012-2025 Convention de mise à disposition gratuite de la médiathèque intercommunale située à Castellane par la CCAPV à l’association « les amis de la médiathèque de Castellane »
07/02/2025 013-2025 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la convention Education Artistique et Culturelle – année 2025
13/02/2025 014-2025 Désherbage de documentation du réseau des médiathèques - bibliothèques de la Communauté de Communes Alpes Provence Sources de LumièreDésherbage de documentation du réseau des médiathèques - bibliothèques de la Communauté de Communes Alpes Provence Sources de Lumière
20/02/2025 015-2025 Signature d’une convention annuelle de transparence financière avec le Théâtre Durance pour l’exercice 2025.
20/02/2025 016-2025 Réseau des médiathèques – Convention de partenariat entre la CCAPV et EHPAD "La vallée des Carlines" de St André les Alpes
17/02/2025 017-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de BARREME
04/03/2025 018-2025 Convention de partenariat pluriannuel pour la conception et l’organisation du Grand Rallye Transverdon
11/03/2025 019-2025 Contrat de prestation de service 2025 avec l’hôpital de Castellane - Ducelia
11/03/2025 020-2025 Convention de partenariat pour l’accès aux services numériques de la bibliothèque départementale des Alpes de Haute-Provence
11/03/2025 021-2025 Renouvellement du contrat de Maintenance Chorus Pro – JVS MAIRISTEM
13/03/2025 022-2025 Convention de mise à disposition gratuite d’une salle siège CCAPV
18/03/2025 023-2025  Cession d’un véhicule Tractopelle FERMEC Cobra RCS 860
18/03/2025 024-2025
Convention de mise à disposition de la salle des Fêtes d’Allos juin 2025
20/03/2025 025-2025
Convention de prêt de l’exposition « Régalades »
20/03/2025 026-2025
Convention de mise à disposition de l’exposition « Arbres remarquables » par la médiathèque départementale au réseau des médiathèques de la CCAPV
24/03/2025 027-2025 Convention de prêt de l’exposition « Régalades » Peyroules
25/03/2025 028-2025 Convention de mise à disposition de la salle des Fêtes d’Allos juillet 2025
27/03/2025 029-2025 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour le projet « les sons pousser les oreilles » – Année 2025
28/03/2025 030-2025
Convention de Programme d’intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Rénov’ 2025-2029
01/04/2025 031-2025 Avenant n°02 à la Convention d’accès à Mon Compte Partenaire avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence
02/04/2025 032-2025 Convention de prêt de l’exposition De la plaine à la montagne, suivons les bergers 
02/04/2025 033-2025 Convention de partenariat Pass’Colo avec le service VACAF confié à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault
03/04/2025 034-2025 Signature d’un avenant à la convention de vente avec l’Office du Tourisme Intercommunal Verdon Tourisme
08/04/2025 035-2025 Convention de Programme d'Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Rénov' 2025-2029 (annule et remplace la décision n°030-2025)
Annexe
07/04/2025 036-2025 Convention de portage de biens culturels avec La Poste
18/04/2025 037-2025 Plan de maintenance des sentiers de randonnée 2025 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence
24/04/2025 038-2025 Demande de subvention dans le cadre du dispositif départemental « Accueil Pour Tous » auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence
24/04/2025 039-2025 Convention d’autorisation de stationnement 2025 Leanantonio Pizzas
25/04/2025 040-2025 Nomination mandataires de la régie et sous régie de recettes pour les musées secrets de fabriques de la CCAPV
28/04/2025 041-2025 Nomination de régisseur titulaire et mandataire suppléant de la régie d'avances de la CCAPV
07/05/2025 042-2025 Convention de mise à disposition gratuite de la médiathèque intercommunale située à Saint André les Alpes, par la CCAPV à l’association « Chante livre »
07/05/2025 043-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de Saint-Benoît
07/05/2025 044-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de Saint-Julien du Verdon
12/05/2025 045-2025 Prêt exposition « Grandes floraisons sauvages » à l’association la fleur de sel
14/05/2025 046-2025 Nomination de mandataires suppléants de la régie de recettes "1.2.3"
15/05/2025 047-2025 Prêt exposition « Grandes floraisons sauvages » à la commune de Méailles
20/05/2025 048-2025 Prêt exposition « Une histoire de parfum ! » à la Commune d’ANNOT
20/05/2025 049-2025 Convention de mise à disposition gratuite d'une salle (annule et remplace n°022-2025)
20/05/2025 050-2025 Convention de prêt de l’exposition « de la plaine à la montagne, suivons les bergers » Allos
22/05/2025 051_2025 Convention de mise à disposition gratuite d’une partie des locaux du musée intercommunal de la minoterie, par la CCAPV à l’association « l’âne Hautain et le bélier sauvage »
27/05/2025 052-2025 Nomination de mandataires de la régie d'avances pour l'ACM Multisite Barrême-St André les Alpes
30/05/2025 053-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services sur la commune de Castellane
30/05/2025 054-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services sur la commune d’Annot
30/05/2025 055-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services située sur la commune de St André les Alpes
30/05/2025 056-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services Itinérante
03/06/2025 057-2025 Annule et remplace n°051-2025 Convention de mise à disposition gratuite d'une partie des locaux du musée intercommunal de la minoterie par la CCAPV à l'association "l'âne hautain et le bélier sauvage"
05/06/2025 058-2025 Convention de mise à disposition de matériel de biathlon
13/06/2025 059-2025 Convention de mise à disposition du minibus communal de Saint-André les Alpes à la CCAPV
17/06/2025 060-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services Intercommunales auprès de l'Etat et du Conseil Départementale 04
20/06/2025 061-2025 Convention de mise à disposition de 30 chaises par la commune de Saint-Julien du Verdon à la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon
20/06/2025 062-2025 Convention de mise à disposition d’instruments de musique par le conservatoire de Digne-les-Bains à la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon
25/06/2025 063-2025 Convention de mise à disposition de postes radio par la régie du Val d'Allos à la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon 
26/06/2025 064-2025 Avenant à la convention de mise à disposition gratuite des locaux scolaires de St André les Alpes
26/06/2025 065-2025 Convention CCAPV - Offices de tourisme - Restaurateurs - dans le cadre de Pays Gourmand
25/06/2025 066-2025 Portant création de l’arrêté de la régie d’avances séjours de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon 

 

 

2020

Date de la décision
  Numéro de la délibération
 Objet de la décision
15 avril 2020 002-2020 Fonds de Prêt COVID Résistance – convention à passer avec l’Association Initiatives Alpes de Haute Provence
16 avril 2020 003-2020 Echange d’anciennes colonnes aériennes contre des compacteurs avec le SYDEVOM
30 avril 2020 004-2020 Vente de la Tractopelle NEWHOLLAND basée à la déchetterie de Castellane
30 avril 2020 005-2020 Fonds d’urgence 04 CCIT04/EPCI
04 mai 2020 006-2020 Halle des Sports de Saint André les Alpes - attribution de l’aide financière du département et signature de la convention d’engagement relative à la mise à disposition de cette structure au collège René Cassin
06 mai 2020 007-2020 Rénovation du bureau d’information touristique d’Entrevaux : demande de subvention et plan de financement modificatif
18 mai 2020 008-2020 Vente de la Benne Ordures Ménagères RENAULT immatriculée EK-122-EX
19 mai 2020 009-2020 Construction d’un terrain multisports sur la commune de Saint Pierre

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97, Zone Artisanale les Iscles, BP 2, 04170 Saint André les Alpes

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