Décisions du Président

 

  

2025

 

Date de la décision  Numéro de la délibération
 Objet de la décision
07/01/2025 001-2025 Conventions d’Objectifs et de Financement 2025-2026 concernant les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence
10/01/2025 002-2025 Convention d’autorisation de stationnement 2025 ISATIS
10/01/2025 003-2025 Convention d’autorisation de stationnement M. DUBUS
16/01/2025 004-2025 Convention de prêt de l’exposition « Régalades »
14/01/2025 005-2025 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en œuvre du projet « C’est mon Patrimoine » 2025
27/01/2025 006-2025 Nomination mandataire de la régie de recettes « Forfaits ski Jeunes » de la communauté de communes Alpes Provence Verdon 2024/2025
27/01/2025 007-2025 Conventions d’Objectifs et de Financement 2025-2026 concernant les accueils extrascolaires et périscolaires avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence
28/01/2025 008-2025 Contrats de prestations de services 2025 avec le Laboratoire Départemental Vétérinaire pour le pôle éducation
28/01/2025 009-2025 Signature d’une convention annuelle de partenariat, tripartite, avec le Théâtre Durance et l’association Art et Culture La Chouette pour l’année 2025
28/01/2025 010-2025 Signature d’une convention cadre avec le Département des Alpes de Haute Provence pour le chantier des collections
05/02/2025 011-2025 Bail de location d’un garage pour abriter le camion de France Service Itinérante
06/02/2025 012-2025 Convention de mise à disposition gratuite de la médiathèque intercommunale située à Castellane par la CCAPV à l’association « les amis de la médiathèque de Castellane »
07/02/2025 013-2025 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la convention Education Artistique et Culturelle – année 2025
13/02/2025 014-2025 Désherbage de documentation du réseau des médiathèques - bibliothèques de la Communauté de Communes Alpes Provence Sources de LumièreDésherbage de documentation du réseau des médiathèques - bibliothèques de la Communauté de Communes Alpes Provence Sources de Lumière
20/02/2025 015-2025 Signature d’une convention annuelle de transparence financière avec le Théâtre Durance pour l’exercice 2025.
20/02/2025 016-2025 Réseau des médiathèques – Convention de partenariat entre la CCAPV et EHPAD "La vallée des Carlines" de St André les Alpes
17/02/2025 017-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de BARREME
04/03/2025 018-2025 Convention de partenariat pluriannuel pour la conception et l’organisation du Grand Rallye Transverdon
11/03/2025 019-2025 Contrat de prestation de service 2025 avec l’hôpital de Castellane - Ducelia
11/03/2025 020-2025 Convention de partenariat pour l’accès aux services numériques de la bibliothèque départementale des Alpes de Haute-Provence
11/03/2025 021-2025 Renouvellement du contrat de Maintenance Chorus Pro – JVS MAIRISTEM
13/03/2025 022-2025 Convention de mise à disposition gratuite d’une salle siège CCAPV
18/03/2025 023-2025  Cession d’un véhicule Tractopelle FERMEC Cobra RCS 860
18/03/2025 024-2025
Convention de mise à disposition de la salle des Fêtes d’Allos juin 2025
20/03/2025 025-2025
Convention de prêt de l’exposition « Régalades »
20/03/2025 026-2025
Convention de mise à disposition de l’exposition « Arbres remarquables » par la médiathèque départementale au réseau des médiathèques de la CCAPV
24/03/2025 027-2025 Convention de prêt de l’exposition « Régalades » Peyroules
25/03/2025 028-2025 Convention de mise à disposition de la salle des Fêtes d’Allos juillet 2025

 

 

 

2020

Date de la décision
  Numéro de la délibération
 Objet de la décision
15 avril 2020 002-2020 Fonds de Prêt COVID Résistance – convention à passer avec l’Association Initiatives Alpes de Haute Provence
16 avril 2020 003-2020 Echange d’anciennes colonnes aériennes contre des compacteurs avec le SYDEVOM
30 avril 2020 004-2020 Vente de la Tractopelle NEWHOLLAND basée à la déchetterie de Castellane
30 avril 2020 005-2020 Fonds d’urgence 04 CCIT04/EPCI
04 mai 2020 006-2020 Halle des Sports de Saint André les Alpes - attribution de l’aide financière du département et signature de la convention d’engagement relative à la mise à disposition de cette structure au collège René Cassin
06 mai 2020 007-2020 Rénovation du bureau d’information touristique d’Entrevaux : demande de subvention et plan de financement modificatif
18 mai 2020 008-2020 Vente de la Benne Ordures Ménagères RENAULT immatriculée EK-122-EX
19 mai 2020 009-2020 Construction d’un terrain multisports sur la commune de Saint Pierre

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97, Zone Artisanale les Iscles, BP 2, 04170 Saint André les Alpes

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