Délibérations du Conseil Communautaire
Les élus se réunissent régulièrement, lors des conseils communautaires.
Des comptes-rendus de ces conseils sont rédigés, puis diffusés dès leur validation par les élus.
La validation des comptes-rendus se fait généralement lors du conseil communautaire suivant.
Ils sont téléchargeables depuis les liens ci dessous.
Ils sont communiqués aux 41 mairies du territoire, mais également aux différentes antennes de la CCAPV, où vous pouvez les consulter sur demande.
Les délibérations adoptées durant les réunions sont également téléchargeables ci-dessous.
2024
2023
2022
2021
2020
2020
Date du Conseil Communautaire | Convocation | Ordre du jour | Compte rendu | Procès Verbal |
Le 17 février 2020 | Convocation | Ordre du jour |
Compte-rendu |
Procès-Verbal |
2019
Date du Conseil Communautaire | Convocation | Ordre du jour | Compte rendu |
Procès Verbal |
Le 4 février 2019 | Convocation | Ordre du jour | Compte-rendu sommaire | |
Le 18 mars 2019 | Convocation | Ordre du jour | Compte-rendu sommaire | Compte-Rendu |
Le 15 avril 2019 | Convocation | Ordre du jour | Compte-rendu sommaire | Compte-Rendu Annexe |
Le 20 mai 2019 | Convocation | ordre du jour | Compte-rendu sommaire | Compte-Rendu |
Le 17 juin 2019 | Convocation | Ordre du jour | ||
Le 30 septembre 2019 | Convocation | Ordre du jour |
Compte-rendu |
Procès-Verbal |
Le 25 novembre 2019 | Convocation | Ordre du jour | Compte-rendu | Procès-Verbal |
Le 19 décembre 2019 | Convocation | Ordre du jour |
Compte-rendu |
Procès-Verbal |
2018
- 17/12/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 26/11/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 13/11/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 24/09/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 09/07/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 18/06/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 14/05/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 09/04/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV. Retrouvez également l'annexe de ce compte rendu.
- 12/03/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV.Retrouvez également l'annexe 1 et l'annexe 2 de ce compte rendu.
- 12/02/2018 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV
2017
- 18/12/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV
- 04/12/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV
- 27/11/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire de la CCAPV
- 18/09/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 10/07/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 10/07/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire - Annexe
- 03/07/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 26/06/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 29/05/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 24/04/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 13/03/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 23/01/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 16/01/2017 : compte rendu du Conseil Communautaire
- 16/01/2017 : election du président et des vices-présidents