Digne-les-Bains C.A. Provence-Alpes C.C. Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon C.C. Alpes d'Azur 83 04 Nord 10 km 06 St-Pierre 06

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Décisions du Président

 

  

2025

 

Date de la décision  Numéro de la délibération
 Objet de la décision
07/01/2025 001-2025 Conventions d’Objectifs et de Financement 2025-2026 concernant les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence
10/01/2025 002-2025 Convention d’autorisation de stationnement 2025 ISATIS
10/01/2025 003-2025 Convention d’autorisation de stationnement M. DUBUS
16/01/2025 004-2025 Convention de prêt de l’exposition « Régalades »
14/01/2025 005-2025 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en œuvre du projet « C’est mon Patrimoine » 2025
27/01/2025 006-2025 Nomination mandataire de la régie de recettes « Forfaits ski Jeunes » de la communauté de communes Alpes Provence Verdon 2024/2025
27/01/2025 007-2025 Conventions d’Objectifs et de Financement 2025-2026 concernant les accueils extrascolaires et périscolaires avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence
28/01/2025 008-2025 Contrats de prestations de services 2025 avec le Laboratoire Départemental Vétérinaire pour le pôle éducation
28/01/2025 009-2025 Signature d’une convention annuelle de partenariat, tripartite, avec le Théâtre Durance et l’association Art et Culture La Chouette pour l’année 2025
28/01/2025 010-2025 Signature d’une convention cadre avec le Département des Alpes de Haute Provence pour le chantier des collections
05/02/2025 011-2025 Bail de location d’un garage pour abriter le camion de France Service Itinérante
06/02/2025 012-2025 Convention de mise à disposition gratuite de la médiathèque intercommunale située à Castellane par la CCAPV à l’association « les amis de la médiathèque de Castellane »
07/02/2025 013-2025 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la convention Education Artistique et Culturelle – année 2025
13/02/2025 014-2025 Désherbage de documentation du réseau des médiathèques - bibliothèques de la Communauté de Communes Alpes Provence Sources de LumièreDésherbage de documentation du réseau des médiathèques - bibliothèques de la Communauté de Communes Alpes Provence Sources de Lumière
20/02/2025 015-2025 Signature d’une convention annuelle de transparence financière avec le Théâtre Durance pour l’exercice 2025.
20/02/2025 016-2025 Réseau des médiathèques – Convention de partenariat entre la CCAPV et EHPAD "La vallée des Carlines" de St André les Alpes
17/02/2025 017-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de BARREME
04/03/2025 018-2025 Convention de partenariat pluriannuel pour la conception et l’organisation du Grand Rallye Transverdon
11/03/2025 019-2025 Contrat de prestation de service 2025 avec l’hôpital de Castellane - Ducelia
11/03/2025 020-2025 Convention de partenariat pour l’accès aux services numériques de la bibliothèque départementale des Alpes de Haute-Provence
11/03/2025 021-2025 Renouvellement du contrat de Maintenance Chorus Pro – JVS MAIRISTEM
13/03/2025 022-2025 Convention de mise à disposition gratuite d’une salle siège CCAPV
18/03/2025 023-2025  Cession d’un véhicule Tractopelle FERMEC Cobra RCS 860
18/03/2025 024-2025
Convention de mise à disposition de la salle des Fêtes d’Allos juin 2025
20/03/2025 025-2025
Convention de prêt de l’exposition « Régalades »
20/03/2025 026-2025
Convention de mise à disposition de l’exposition « Arbres remarquables » par la médiathèque départementale au réseau des médiathèques de la CCAPV
24/03/2025 027-2025 Convention de prêt de l’exposition « Régalades » Peyroules
25/03/2025 028-2025 Convention de mise à disposition de la salle des Fêtes d’Allos juillet 2025
27/03/2025 029-2025 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour le projet « les sons pousser les oreilles » – Année 2025
28/03/2025 030-2025
Convention de Programme d’intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Rénov’ 2025-2029
01/04/2025 031-2025 Avenant n°02 à la Convention d’accès à Mon Compte Partenaire avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence
02/04/2025 032-2025 Convention de prêt de l’exposition De la plaine à la montagne, suivons les bergers 
02/04/2025 033-2025 Convention de partenariat Pass’Colo avec le service VACAF confié à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault
03/04/2025 034-2025 Signature d’un avenant à la convention de vente avec l’Office du Tourisme Intercommunal Verdon Tourisme
08/04/2025 035-2025 Convention de Programme d'Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Rénov' 2025-2029 (annule et remplace la décision n°030-2025)
Annexe
07/04/2025 036-2025 Convention de portage de biens culturels avec La Poste
18/04/2025 037-2025 Plan de maintenance des sentiers de randonnée 2025 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence
24/04/2025 038-2025 Demande de subvention dans le cadre du dispositif départemental « Accueil Pour Tous » auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence
24/04/2025 039-2025 Convention d’autorisation de stationnement 2025 Leanantonio Pizzas
25/04/2025 040-2025 Nomination mandataires de la régie et sous régie de recettes pour les musées secrets de fabriques de la CCAPV
28/04/2025 041-2025 Nomination de régisseur titulaire et mandataire suppléant de la régie d'avances de la CCAPV
07/05/2025 042-2025 Convention de mise à disposition gratuite de la médiathèque intercommunale située à Saint André les Alpes, par la CCAPV à l’association « Chante livre »
07/05/2025 043-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de Saint-Benoît
07/05/2025 044-2025 Signature d’une convention de partenariat « Les Echappées » avec le Théâtre Durance et la commune de Saint-Julien du Verdon
12/05/2025 045-2025 Prêt exposition « Grandes floraisons sauvages » à l’association la fleur de sel
14/05/2025 046-2025 Nomination de mandataires suppléants de la régie de recettes "1.2.3"
15/05/2025 047-2025 Prêt exposition « Grandes floraisons sauvages » à la commune de Méailles
20/05/2025 048-2025 Prêt exposition « Une histoire de parfum ! » à la Commune d’ANNOT
20/05/2025 049-2025 Convention de mise à disposition gratuite d'une salle (annule et remplace n°022-2025)
20/05/2025 050-2025 Convention de prêt de l’exposition « de la plaine à la montagne, suivons les bergers » Allos
22/05/2025 051_2025 Convention de mise à disposition gratuite d’une partie des locaux du musée intercommunal de la minoterie, par la CCAPV à l’association « l’âne Hautain et le bélier sauvage »
27/05/2025 052-2025 Nomination de mandataires de la régie d'avances pour l'ACM Multisite Barrême-St André les Alpes
30/05/2025 053-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services sur la commune de Castellane
30/05/2025 054-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services sur la commune d’Annot
30/05/2025 055-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services située sur la commune de St André les Alpes
30/05/2025 056-2025 Demande de subvention année 2025 – France Services Itinérante
03/06/2025 057-2025 Annule et remplace n°051-2025 Convention de mise à disposition gratuite d'une partie des locaux du musée intercommunal de la minoterie par la CCAPV à l'association "l'âne hautain et le bélier sauvage"
05/06/2025 058-2025 Convention de mise à disposition de matériel de biathlon

 

 

2020

Date de la décision
  Numéro de la délibération
 Objet de la décision
15 avril 2020 002-2020 Fonds de Prêt COVID Résistance – convention à passer avec l’Association Initiatives Alpes de Haute Provence
16 avril 2020 003-2020 Echange d’anciennes colonnes aériennes contre des compacteurs avec le SYDEVOM
30 avril 2020 004-2020 Vente de la Tractopelle NEWHOLLAND basée à la déchetterie de Castellane
30 avril 2020 005-2020 Fonds d’urgence 04 CCIT04/EPCI
04 mai 2020 006-2020 Halle des Sports de Saint André les Alpes - attribution de l’aide financière du département et signature de la convention d’engagement relative à la mise à disposition de cette structure au collège René Cassin
06 mai 2020 007-2020 Rénovation du bureau d’information touristique d’Entrevaux : demande de subvention et plan de financement modificatif
18 mai 2020 008-2020 Vente de la Benne Ordures Ménagères RENAULT immatriculée EK-122-EX
19 mai 2020 009-2020 Construction d’un terrain multisports sur la commune de Saint Pierre

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Contact

Communauté de Communes Alpes Provence Verdon, Sources de Lumière
97, Zone Artisanale les Iscles, BP 2, 04170 Saint André les Alpes

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Du lundi au jeudi : de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h30
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