Conseil Communautaire du 30 avril 2026
Conseil Communautaire de la CCAPV – 30 avril 2026
Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon se tiendra le jeudi 30 avril 2026 à 17h30 au siège de la CCAPV -16 place de Verdun à Saint André les Alpes.
À l’ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration Générale
- Adoption du règlement intérieur
- Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Elections des membres de la Commission de Délégation de Service Public
- Débat sur le Pacte de Gouvernance
- Débat sur les conditions et modalités de consultation du conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public
- Election des représentants de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon dans les organismes extérieurs
- Election des représentants de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon dans les structures internes
- Appel à désignation des représentants des Communes au sein des structures internes à la CCAPV
- Création des commissions thématiques
- Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial
- Adoption du règlement budgétaire et financier
Finances
(Une note budgétaire détaillée de présentation et d’analyse du CFU 2025 et du projet de BP 2026 a été adressée à chaque conseiller communautaire, dans le respect du délai minimum de 12 jours francs précédent cette réunion conformément à l'article L. 5217-10-4 du CGCT)
- Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du CFU 2025
- Budget annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du CFU 2025
- Budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du CFU 2025
- Budget annexe Zone d’Activités Economiques de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du CFU 2025
- Budget annexe Immobilier d’Entreprises de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du CFU 2025
- Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – affectation du résultat 2025
- Budget annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - affectation du résultat 2025
- Budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - affectation du résultat 2025
- Budget annexe Zone d’Activités Economiques de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - affectation du résultat 2025
- Budget annexe Immobilier d’Entreprises de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – affectation du résultat 2025
- Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
- Budget Annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
- Budget Annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
- Budget Annexe Zone d’Activités Economiques de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
- Budget annexe Immobilier d’Entreprises de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du Budget primitif 2026
- Bilan des acquisitions et des cessions 2025
- Vote des taux de fiscalité 2026
- Fixation du produit de la taxe Gemapi 2026
- Fixation des attributions de compensations 2026
- Ajustement, clôture et instauration d’autorisations de programmes et crédits de paiement
- Subvention du budget principal au budget SPANC
Tourisme
- Dotation de fonctionnement à l’Office de tourisme intercommunal
- Désignation des représentants pour siéger au comité de direction de Verdon Tourisme
Sports, Activités de pleine nature, domaines skiables
- Cession de deux dameuses
Pour information des conseillers communautaires :
- Décisions prises par le Président par délégation
- Décisions prises par le Bureau par délégation