Les études hydro-morphologiques

En quelques mots, l’hydromorphologie est la science qui étudie l’origine et l’évolution des formes des cours d’eau qui résultent de processus dynamiques tels que l’érosion, le transport solide, la sédimentation et le débordement. Le moteur de cette dynamique est l’eau qui érode, transporte les matériaux et modèle les formes des cours d’eau.

Qu’est-ce qu’un Espace de Bon Fonctionnement d’un cours d’eau - EBF ?

Le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) Rhône-Méditerranée est le document de planification de la politique de l’eau à l’échelle du grand bassin Rhône Méditerranée. Il est opposable aux décisions administratives prises dans le domaine de l’eau ainsi qu’aux documents d’urbanisme.

Selon ce dernier, « identifier et préserver un EBF, c’est définir un espace dans lequel pourront se dérouler sans contraintes les phénomènes résultant des principales fonctions de l’hydrosystème.

Il s’agit des fonctions liées à :

• la morphologie (par exemple la mobilité latérale, l’érosion/le dépôt des matériaux alluvionnaires, la respiration du profil en long , la diversité et le renouvellement des habitats aquatiques, humides et terrestres , etc.),
• l’hydraulique (inondabilité dans les zones d’expansion de crue , connectivité des milieux annexes, etc.),
• la biologie (support de biodiversité, etc.),
• l’hydrogéologie (relations nappe/rivière, autoépuration, etc.).

L’EBF est donc un espace à l’intérieur duquel l’expression des fonctionnalités du cours d’eau est respectée. Sa définition consiste à trouver l’équilibre entre le fonctionnement naturel de la rivière et les différents activités et usages qui s’y déroulent.

La démarche de délimitation de l’Espace de Bon Fonctionnement

La démarche de délimitation de l’espace de bon fonctionnement implique: les réflexions techniques et la concertation avec les acteurs du territoire.

Il résulte de l’approche technique la délimitation de :

• l’espace de fonctionnement optimal, qui correspond à un fonctionnement du système le plus proche possible d’un fonctionnement « sans contrainte » liée à l’action de l’homme;
• l’espace de fonctionnement nécessaire, qui permet le fonctionnement pérenne du milieu pour atteindre un objectif environnemental (par exemple le bon état écologique des cours d’eau) ou de gestion (meilleure gestion de l’aléa inondation).

La concertation s’appuie sur :

• la cartographie de ces espaces avec les informations techniques ayant servi à son élaboration;
• l’explication des fonctions écologiques (hydraulique, morphologique, biologique, hydrogéologique et biogéochimique) qui s’expriment et des services rendus par le cours d’eau.

L’élaboration des scénarios d’EBF permet d’envisager une ou plusieurs alternatives pour le choix final de l’EBF, en fonction des objectifs hydrauliques, écologiques et socio-économiques, et des outils réglementaires en place.

Il résulte de cette démarche la délimitation d’un EBF concerté.

La portée de l’Espace de Bon Fonctionnement

Les trois syndicats partenaires portent cette démarche de définition d’un EBF de l’Asse, du Verdon et du Var. Dans l’objectif de préserver un bon fonctionnement du cours d’eau, la définition des EBF offre à la CCAPV une règle du jeu commune pour les activités et usages qui se déroulent ou se développeront dans l’EBF.

En ce sens, la CCAPV entend maintenir un lieu privilégié et régulier entre la gestion des milieux aquatiques et la stratégie de planification dans l’objectif de concevoir des projets d’aménagement compatibles avec les objectifs de préservation de l’EBF.  Un des bénéfices essentiels de cette règle du jeu commune est d’aider les porteurs de projet à concevoir des projets d’aménagement compatibles avec les objectifs de préservation de l’EBF définis par les acteurs. L’EBF pourra être pris en compte dès la phase de conception des projets d’aménagement susceptibles de l’impacter.

Dans le cadre de l’élaboration des documents de planification (SCoT, PLU et PLUi) ou des plans et programmes en lien avec l’aménagement du territoire (schéma régional des carrières...), la prise en compte de l’EBF peut s’opérer par l'exploitation des arguments techniques qui sous- tendent l'EBF et des objectifs visés afin d'orienter la stratégie de planification et le choix des zonages d'aménagement pertinents. La traduction de l’EBF dans les documents d’urbanisme est une démarche en soi qui sera mené lors de l’élaboration ou la révision des document d’aménagement de la CCAPV.

Pour comprendre en image : Vidéo Agence de l’eau « Une nouvelle gestion des rivières arrive à l’heure de la Gemapi. »

Bientôt une carte des EBF à l’échelle du territoire !